Les normes ontariennes d'émission des véhicules lourds diesel seront les plus strictes de l'Amérique du Nord

Communiqué Archivé

Les normes ontariennes d'émission des véhicules lourds diesel seront les plus strictes de l'Amérique du Nord

Les normes s'appliqueront à tous les grands autobus scolaires, quel que
soit le modèle.
TORONTO, le 21 déc. - Les normes ontariennes d'émission des camions lourds et des autobus fonctionnant au diesel seront les plus strictes de l'Amérique du Nord à partir d'avril prochain, a annoncé aujourd'hui la ministre de l'Environnement, Leona Dombrowsky.
"Grâce à ces nouvelles normes, nous pourrons trouver plus de véhicules polluants et exiger leur réparation, a affirmé Mme Dombrowsky. Ces normes nous aideront à réduire la pollution et à avoir des collectivités plus saines."
Les nouvelles normes s'appliqueront à tous les grands autobus scolaires, quel que soit le modèle.
La ministre a également annoncé que les véhicules lourds diesel qui parviennent à produire très peu d'émissions à l'analyse seront autorisés à attendre deux ans avant de subir à nouveau l'analyse, au lieu d'un an. Par ailleurs, le gouvernement compte élaborer une stratégie pour inciter les camions lourds et les autobus à éteindre leur moteur à l'arrêt.
Les représentants de l'Ontario School Bus Association, de l'Association de camionnage de l'Ontario et de Pollution Probe ont été consultés et appuient fortement ces nouvelles normes.
Les normes d'émission des véhicules lourds diesel, qui limitent la concentration des particules autorisées dans les gaz d'échappement, seront resserrées en deux fois, d'abord le 1er avril 2004, puis le 1er avril 2005.
Entre 2000 et 2002, les particules provenant des véhicules lourds ont baissé de près de 1 100 tonnes grâce au programme Air pur Ontario.

Also available in English

www.ene.gov.on.ca

Feuille-info
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L'AIR EST MIEUX PROTEGE GRACE AU RESSERREMENT
DES NORMES D'EMISSION DES VEHICULES LOURDS DIESEL

Un nouveau règlement dans le cadre du programme Air pur Ontario oblige les camions lourds et les autobus diesel circulant en Ontario à répondre aux normes d'émission les plus rigoureuses qui soient en Amérique du Nord.
De nouvelles normes d'émission entreront en vigueur le 1er avril 2004. Elles s'inscrivent dans le cadre des mesures prises pour renforcer le programme et réduire encore plus la pollution automobile si nocive à la santé et à l'environnement. Les organismes environnementaux et de santé, l'industrie du camionnage et le secteur du transport par autobus appuient le resserrement des normes.
De plus, des normes strictes d'émission seront imposées aux autobus scolaires et un incitatif sera mis en place pour encourager les propriétaires et les chauffeurs de camion lourd et d'autobus diesel à mieux entretenir leur véhicule. Le gouvernement veut aussi élaborer une stratégie visant à encourager les chauffeurs de camion lourd et d'autobus à réduire les périodes où le moteur est allumé quand leur véhicule est à l'arrêt.

L'Ontario à l'avant-garde
Seize compétences au Canada et aux Etats-Unis, y compris l'Ontario, sont dotées d'un programme d'analyse des gaz d'échappement ciblant les véhicules lourds. Les normes d'émission de l'Ontario concernant les camions lourds et les autobus fonctionnant au diesel seront les plus rigoureuses en Amérique du Nord. De plus, l'Ontario sera l'une des cinq seules compétences qui procèdent à la fois à l'analyse régulière des gaz d'échappement et à l'inspection des véhicules en circulation.
Les autres territoires de compétence ayant un programme ciblant les véhicules lourds sont l'Arizona, la Californie, le Colorado, le Connecticut, l'Illinois, le Maine, le Maryland, le Massachusetts, le Nevada, le New Hampshire, le New Jersey, New York, l'Ohio, l'Utah et Washington.

Réduction des émissions
Une analyse indépendante du programme Air pur Ontario a déterminé que les particules provenant des véhicules lourds diesel immatriculés en Ontario avaient baissé de près de 1 100 tonnes entre 2000 et 2002, soit presque le double de l'objectif du programme (660 tonnes).
Les nouvelles normes concernant les véhicules diesel limitent la concentration de particules autorisée dans les gaz d'échappement. Les particules sont produites par les véhicules diesel, notamment le carburant imbrûlé. Les véhicules lourds diesel émettent plus de 50 pour cent des particules provenant du secteur des transports. De 85 à 90 pour cent de ces particules sont des PM2,5, les plus petites des particules, qui sont facilement absorbées par l'appareil respiratoire. Les particules sont liées à divers troubles respiratoires, comme l'asthme, ainsi qu'aux maladies cardiovasculaires. Les particules comptent parmi les principales composantes du smog.

Normes actuelles d'émission
Les véhicules lourds diesel immatriculés en Ontario doivent subir une analyse annuelle d'opacité qui mesure la quantité de lumière pouvant être bloquée par les particules présentes dans les gaz d'échappement. Actuellement, les normes autorisent un seuil d'opacité maximal de 55 pour cent pour les véhicules de 1990 ou plus anciens et un seuil de 40 pour cent pour les véhicules de 1991 ou plus récents. Les normes sont plus strictes pour les véhicules diesel qui ont été construits à partir de 1991 parce que ces véhicules sont équipés de nouveaux moteurs moins polluants.
L'Ontario tient compte des normes courantes en Amérique du Nord dans les analyses d'opacité des véhicules diesel; les véhicules lourds qui sont bien entretenus respectent en général facilement ces normes.

Les nouvelles normes
Les normes d'émission entreront en vigueur en deux temps : le 1er avril 2004 et le 1er avril 2005. Il y a deux types de normes d'émission pour les véhicules lourds, selon l'âge du véhicule. Cependant, afin de réduire l'exposition des enfants à des gaz d'échappement nocifs, les grands autobus scolaires fonctionnant au diesel seront tenus de répondre aux normes les plus strictes quel que soit leur modèle. Les normes d'émission sont les suivantes :


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Seuils d'opacité des gaz d'échappement
des véhicules lourds diesel
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Modèles de Modèles de Autobus
1990 ou plus 1991 ou plus scolaires
anciens récents
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Actuellement 55 % 40 % 55 % ou 40 % selon le modèle
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A partir du
1er avril 2004 45 % 35 % 35 % quel que soit le modèle
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A partir du
1er avril 2005 40 % 30 % 30 % quel que soit le modèle
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Un incitatif pour bien entretenir son véhicule
Les propriétaires et les chauffeurs de véhicules lourds diesel seront encouragés à entretenir leurs véhicules de telle manière à ce qu'ils répondent largement aux nouvelles normes resserrées. En effet, ces véhicules, qui doivent actuellement subir une analyse chaque année, pourront recevoir une exemption leur permettant d'attendre deux années avant la prochaine analyse si le seuil d'opacité de leurs émissions ne dépasse pas 20 pour cent.
Par la suite, les véhicules qui continuent d'enregistrer un seuil d'opacité maximal de 20 pour cent seront analysés seulement deux ans plus tard, tandis que ceux qui présentent un seuil d'opacité dépassant 20 pour cent devront subir une analyse l'année suivante. L'exemption sera mise en place graduellement, à compter du 1er janvier 2005. En 2005, les véhicules lourds diesel d'une année impaire (2001, 1999, 1997, etc.) pourront bénéficier de l'exemption, tandis qu'en 2006, les véhicules d'une année paire (2002, 2000, 1998, etc.) en bénéficieront.

Laisser le moteur allumé à l'arrêt
Le ministère de l'Environnement consultera divers intervenants pour élaborer une stratégie visant à encourager les propriétaires de camion lourd et d'autobus diesel à limiter le temps où le moteur est allumé alors que le véhicule est à l'arrêt. Cette pratique libère dans l'atmosphère une quantité de carburant imbrûlé contenant des particules et, en plus, encrasse le moteur, ce qui augmente les coûts d'entretien et accélère l'usure du véhicule.

La Patrouille anti-smog
L'Unité de contrôle des émissions de véhicules du ministère de l'Environnement - aussi appelée Patrouille anti-smog - veillera à faire respecter les nouvelles normes d'émission des véhicules lourds diesel dans le cadre de contrôles routiers. La Patrouille anti-smog ciblera tous les véhicules lourds diesel qui circulent en Ontario, même ceux qui sont immatriculés à l'extérieur de la province.
La Patrouille anti-smog peut inspecter tous les véhicules, même ceux qui ont réussi l'analyse Air pur Ontario. En effet, il arrive que le système d'émission des gaz d'un véhicule se détériore entre les analyses d'Air pur Ontario et émette donc une fumée excessive. En plus de faire ses propres tournées et ses contrôles, la Patrouille anti-smog collabore avec le ministère des Transports et divers services de police de la province pour faire respecter les lois environnementales en matière d'émission sur les routes de l'Ontario.

Le programme ciblant les véhicules lourds
Les camions lourds et les autobus diesel doivent faire analyser leurs émissions chaque année avant de renouveler leur immatriculation, quel que soit le lieu où ils sont immatriculés en Ontario. Pour les véhicules lourds non diesel, fonctionnant au propane, au gaz naturel ou à l'essence, seuls sont concernés les véhicules immatriculés dans la zone de smog du sud de l'Ontario. L'analyse est obligatoire pour les véhicules au cours de la troisième année qui suit l'année de leur modèle (à commencer par les véhicules de 2001, en 2004, et les véhicules de 2002, en 2005). En cas de revente, un véhicule doit également subir une analyse avant que les droits de propriété ne soient cédés s'il est plus ancien que l'année en cours (p.ex. un véhicule de 2003 ou plus ancien, en 2004). Tous les véhicules lourds diesel, quel que soit leur âge, doivent subir l'analyse Air pur Ontario.

Pour plus de renseignements sur Air pur Ontario, appelez au
1-888-758-2999 (sans frais) ou rendez-vous à www.airpur.com. Renseignements: Arthur Chamberlain, Bureau de la ministre, (416) 314-5139; Charles Ross, Direction des communications, (416) 314-6643 AIDE | POUR NOUS JOINDRE | CONFIDENTIALITÉ | AVIS IMPORTANTS © Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2008-2009 — Dernière mise à jour : 15 février 2009 Renseignements: Arthur Chamberlain, Bureau de la ministre, (416) 314-5139; Charles Ross, Direction des communications, (416) 314-6643