De nouvelles normes d'émission plus strictes entrent en vigueur pour protéger l'environnement et la santé publique

Communiqué Archivé

De nouvelles normes d'émission plus strictes entrent en vigueur pour protéger l'environnement et la santé publique

TORONTO, le 31 mars - Le gouvernement McGuinty protège l'environnement de la province et la santé des Ontariens et des Ontariennes en resserrant les normes imposées aux véhicules lourds diesel (camion et autobus) à partir du 1er avril 2004. Il s'agit des normes d'émission de ce type les plus strictes en Amérique du Nord.
"La santé de nos citoyens et citoyennes est la ressource la plus précieuse. Ces normes plus strictes contribueront à assainir l'air en Ontario, a déclaré la ministre de l'Environnement, Leona Dombrowsky. Pour jouir d'une bonne santé et d'un environnement propice, les citoyens de la province doivent pouvoir respirer un air sain."
Les 180 000 véhicules lourds diesel qui sont immatriculés en Ontario rejettent plus de la moitié des particules nocives qui sont émises par le secteur du transport. Les nouvelles normes, appliquées dans le cadre du programme Air pur Ontario, veilleront à ce que ces véhicules polluent moins.
La structure du programme Air pur Ontario n'est pas modifiée pour l'instant. Le programme fera l'objet d'un examen approfondi en 2006-2007.
Afin de protéger les enfants d'âge scolaire, le programme impose aux grands autobus scolaires fonctionnant au diesel des normes encore plus rigoureuses. Pour encourager l'entretien adéquat des véhicules lourds diesel, le programme propose un incitatif aux propriétaires et aux chauffeurs dont le véhicule surpasse les nouvelles normes d'émission.
"Nous avons commencé des consultations dans le but d'élaborer une stratégie visant à encourager les véhicules lourds à éteindre leur moteur à l'arrêt, a indiqué Mme Dombrowsky. Les consultations que nous avons eues avec l'industrie du camionnage, le secteur du transport par autobus et les organisations environnementales et de la santé feront en sorte que les nouvelles normes imposées au véhicules lourds diesel aient un effet réel et positif sur l'environnement et la santé des Ontariens et des Ontariennes."

Also available in English.

Information média
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Ministère de
l'Environnement

Le 31 mars 2004

DE NOUVELLES NORMES STRICTES CIBLANT LES CAMIONS
ET LES AUTOBUS ENTRENT EN VIGUEUR

Les nouvelles normes d'émission d'Air pur Ontario ciblant les véhicules lourds (camions et autobus) qui entrent en vigueur le 1er avril 2004 en Ontario sont les plus strictes en Amérique du Nord.
Les nouvelles normes d'Air pur Ontario contribueront à mieux protéger la qualité de l'air de l'Ontario, car elles réduiront encore plus les émissions nocives. De plus, afin de protéger la santé des Ontariens et des Ontariennes, des normes strictes d'émission sont imposées aux autobus scolaires et un incitatif est mis en place pour encourager les propriétaires et les chauffeurs de camion lourd et d'autobus diesel à mieux entretenir leur véhicule.
Le ministère de l'Environnement consulte par ailleurs divers partenaires et intervenants dans le but d'élaborer une stratégie visant à encourager les chauffeurs de camion lourd et d'autobus à réduire les périodes où le moteur est allumé quand leur véhicule est à l'arrêt.
Les organismes environnementaux et de santé, l'industrie du camionnage et le secteur du transport par autobus appuient le resserrement des normes.
Seize territoires de compétence au Canada et aux Etats-Unis, y compris l'Ontario, sont dotés d'un programme d'analyse des gaz d'échappement ciblant les véhicules lourds. Les normes d'émission de l'Ontario ciblant les camions lourds et les autobus fonctionnant au diesel sont les plus rigoureuses. De plus, l'Ontario est l'une des cinq compétences qui procèdent à la fois à l'analyse régulière des gaz d'échappement et à l'inspection des véhicules en circulation.
Les autres territoires de compétence qui avaient un programme ciblant les véhicules lourds en 2003 sont l'Arizona, la Californie, le Colorado, le Connecticut, l'Illinois, le Maine, le Maryland, le Massachusetts, le Nevada, le New Hampshire, le New Jersey, New York, l'Ohio, l'Utah et Washington.
Les normes d'émission ciblant les véhicules lourds diesel seront resserrées à nouveau le 1er avril 2005. Quant aux normes d'émission concernant les véhicules légers, elles sont également resserrées en deux étapes.

Les particules dans l'air

Une analyse indépendante du programme Air pur Ontario a déterminé que les particules provenant des véhicules lourds diesel immatriculés en Ontario avaient baissé de près de 1 100 tonnes entre 2000 et 2002, soit presque le double de l'objectif du programme (660 tonnes).
Les nouvelles normes concernant les véhicules diesel limitent la concentration de particules autorisée dans les gaz d'échappement. Les particules sont produites par les véhicules diesel, notamment le carburant imbrûlé.
Les véhicules lourds diesel émettent plus de 50 pour cent des particules provenant du secteur des transports. De 85 à 90 pour cent de ces particules sont des PM(2,5,) les plus petites des particules, qui sont facilement absorbées par l'appareil respiratoire. Les particules sont liées à divers troubles respiratoires, comme l'asthme, ainsi qu'aux maladies cardiovasculaires.

Les normes ciblant les autobus scolaires

Il y a deux types de normes d'émission pour les véhicules lourds, selon l'âge du véhicule. Depuis le 1er avril 2004, les grands autobus scolaires fonctionnant au diesel sont tenus de répondre aux normes les plus strictes quel que soit leur modèle afin de réduire l'exposition des enfants à des gaz d'échappement nocifs.

Un incitatif pour mieux entretenir son véhicule

A compter du 1er janvier 2005, les propriétaires et les chauffeurs de véhicules lourds diesel seront encouragés à entretenir leurs véhicules de telle manière à ce qu'ils répondent largement aux nouvelles normes resserrées. Actuellement, ces véhicules doivent subir une analyse chaque année.

Des mesures pour encourager les conducteurs à éteindre leur moteur
à l'arrêt

Le ministère de l'Environnement consulte également divers partenaires et intervenants pour élaborer une stratégie ontarienne visant à encourager les propriétaires de camion lourd et d'autobus diesel à limiter le temps où le moteur est allumé alors que le véhicule est à l'arrêt. Cette pratique libère dans l'atmosphère une quantité de carburant imbrûlé contenant des particules et, en plus, encrasse le moteur, ce qui augmente les coûts d'entretien et accélère l'usure du véhicule.

Les normes concernant les véhicules légers

Les normes d'émission d'Air pur Ontario ciblant les véhicules légers ont été resserrées de 11,5 pour cent le 1er janvier 2003 et seront resserrées à nouveau de 11,5 pour cent le 1er janvier 2005.

Pour obtenir plus de renseignements sur le programme Air pur Ontario, appeler au 1-888-758-2999 (sans frais) ou se rendre à www.airpur.com.

Also available in English.

Feuille-info
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Ministère de
l'Environnement

Le 31 mars 2004

UN INCITATIF PERMETTANT D'ETRE EXEMPTE DE L'ANALYSE REDUIRA ENCORE
PLUS LES EMISSIONS DES VEHICULES DIESEL

Le programme Air pur Ontario incite les propriétaires et les conducteurs de véhicules lourds diesel (camions et autobus) à mieux entretenir leur véhicule en leur donnant la possibilité d'être dispensé de l'analyse.
Les véhicules lourds diesel immatriculés en Ontario doivent subir une analyse annuelle d'opacité qui mesure la quantité de lumière pouvant être bloquée par les particules présentes dans les gaz d'échappement. Les véhicules lourds diesel dont les résultats d'analyse indiquent qu'ils surpassent nettement les normes seront autorisés à subir l'analyse tous les deux ans seulement, au lieu de chaque année.

Les normes

Le programme Air pur Ontario a imposé jusqu'à récemment les normes nord-américaines, soit un seuil d'opacité maximal de 55 pour cent pour les véhicules de 1990 ou plus anciens, et un seuil de 40 pour cent pour les véhicules de 1991 ou plus récents. Les normes sont plus strictes pour les véhicules diesel qui ont été construits à partir de 1991 parce que ces véhicules sont dotés d'un moteur moins polluant.
Il y a deux types de normes d'émission pour les véhicules lourds, selon l'âge du véhicule. Jusqu'à maintenant, ces deux types de normes d'émission s'appliquaient aussi aux grands autobus scolaires diesel. A compter du 1er avril, toutefois, ces véhicules devront se conformer aux normes les plus strictes, quel que soit leur modèle.

Les normes d'émission sont les suivantes :

Seuils d'opacité des gaz d'échappement
des véhicules lourds diesel
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Modèles de 1990 Modèles de 1991 Autobus
ou plus anciens ou plus récents scolaires
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Avant le 1er avril 55 % 40 % 55 % ou 40 %
2004 selon le modèle
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Depuis le 1er avril 45 % 35 % 35 % quel que
2004 soit le modèle
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A partir du 1er avril 40 % 30 % 30 % quel que
2005 soit le modèle
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Un incitatif pour mieux entretenir son véhicule

A compter du 1er janvier 2005, tout véhicule lourd diesel qui enregistre un seuil d'opacité maximal de 20 pour cent sera dispensé de l'analyse l'année suivante et sera analysé seulement deux ans plus tard. Tout véhicule qui présente un seuil d'opacité dépassant 20 pour cent devra subir une analyse l'année suivante. En 2005, les véhicules lourds diesel d'une année impaire (2001, 1999, 1997, etc.) pourront bénéficier de l'exemption, tandis qu'en 2006, les véhicules d'une année paire (2002, 2000, 1998, etc.) en bénéficieront.

Les prescriptions du programme

Les camions lourds et les autobus diesel doivent faire analyser leurs émissions chaque année avant de renouveler leur immatriculation, quel que soit le lieu où ils sont immatriculés en Ontario, et ce, jusqu'au 1er janvier 2005, date après laquelle ils pourraient être dispensés de l'analyse annuelle et avoir le droit de subir une analyse seulement tous les deux ans. Les véhicules lourds non diesel, fonctionnant au propane, au gaz naturel ou à l'essence, qui sont immatriculés dans la zone de smog du sud de l'Ontario continueront de subir l'analyse tous les ans. Les normes d'émission des véhicules non diesel ne changent pas.
L'analyse est obligatoire pour les véhicules au cours de la troisième année qui suit l'année de leur modèle (à commencer par les véhicules de 2001, en 2004, et les véhicules de 2002, en 2005). En cas de revente, un véhicule doit également subir une analyse avant que les droits de propriété ne soient cédés s'il est plus ancien que l'année en cours (p. ex. un véhicule de 2003 ou plus ancien, en 2004), afin de protéger les consommateurs. Tous les véhicules lourds diesel, quel que soit leur âge, doivent subir l'analyse Air pur Ontario.

Pour obtenir plus de renseignements sur le programme Air pur Ontario, appeler au 1-888-758-2999 (sans frais) ou se rendre à www.airpur.com.

Also available in English.

Contact Info Renseignements: Arthur Chamberlain, Bureau de la ministre, (416) 314-5139; Charles Ross, Direction des communications, (416) 314-6643 AIDE | POUR NOUS JOINDRE | CONFIDENTIALITÉ | AVIS IMPORTANTS © Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2008-2009 — Dernière mise à jour : 15 février 2009 Renseignements: Arthur Chamberlain, Bureau de la ministre, (416) 314-5139; Charles Ross, Direction des communications, (416) 314-6643