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Des exemptions de la tvp incitent à un style de vie écologique et sain

Communiqué archivé

Des exemptions de la tvp incitent à un style de vie écologique et sain

Le gouvernement McGuinty accorde un allègement de la TVP sur les vélos et les produits éconergétiques

Ministère des Finances

Le gouvernement McGuinty encourage les Ontariennes et Ontariens à penser vert et à demeurer actifs. 

En effet, le gouvernement élimine la taxe de vente au détail, aussi appelée TVP, dans le but de stimuler l'achat de produits écologiques et de favoriser un style de vie plus sain.

Les exemptions de la TVP ont ainsi été étendues aux produits suivants :

  • Certains appareils et ampoules ENERGY STAR®; et
  • Vélos d'un prix maximum de 1 000 $ ainsi que l'équipement de sécurité connexe.

En partenariat avec le Conseil canadien du commerce de détail, le gouvernement lancera une campagne promotionnelle annonçant ces exemptions de la TVP.

Faits en bref

  • L’exemption de la TVP au point de vente sur certains appareils et ampoules ENERGY STAR® a été prolongée jusqu’au 31 août 2009. Cette exemption devrait engendrer des économies de TVP d’environ 52 millions de dollars pour les consommateurs ontariens en 2008-2009.
  • Les produits admissibles englobent les nouveaux réfrigérateurs, lave-vaisselle, machines à laver (y compris les ensembles laveuse-sécheuse inséparables), congélateurs, déshumidificateurs, climatiseurs individuels, ampoules et jeux de lumières décoratifs ENERGY STAR®.
  • Le remplacement d’un appareil traditionnel moins récent par un produit ENERGY STAR® pourrait faire économiser des centaines de dollars sur la facture énergétique.
  • L’exemption de la TVP au point de vente accordée sur les vélos d’un prix maximum de 1 000 $ ainsi que sur l’équipement de sécurité connexe a été prolongée jusqu’au 31 décembre 2010. Cette exemption devrait produire des économies de TVP d’environ 16 millions de dollars pour les consommateurs ontariens en 2008-2009.

Ressources additionnelles

Citations

« Nous partageons tous l’importante responsabilité d’économiser l’énergie, et c’est pourquoi notre gouvernement aide la population à faire des choix bénéfiques pour leur santé et l’environnement, tout en économisant de l’argent. Cet élargissement des exemptions de la TVP sur les produits ENERGY STAR® et les vélos contribuera plus fortement à engager les Ontariennes et Ontariens à mener une vie plus écologique et plus saine. »

Dwight Duncan

ministre des Finances

« Cette initiative ENERGY STAR® est d’autant plus remarquable qu’elle complète bon nombre de mesures d’encouragement offertes par nos détaillants en vue de délaisser les vieux appareils au profit de nouveaux modèles plus éconergétiques. Et comme l’été est la saison du vélo, quelle excellente occasion d’acheter une nouvelle bicyclette tout en économisant la TVP. »

Diane J. Brisebois

présidente et chef de la direction du Conseil canadien du commerce de détail

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Sujets

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