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Les dispositifs de sécurité des véhicules à basse vitesse et ceux des voitures particulières

Document d'information archivé

Les dispositifs de sécurité des véhicules à basse vitesse et ceux des voitures particulières

Ministère des Transports

Les véhicules électriques dits "à basse vitesse" (VBV) sont un choix
respectueux de l'environnement, parce qu'ils ne produisent pas eux-mêmes de
gaz à effet de serre. Ils sont propulsés par un moteur électrique alimenté par
une batterie et peuvent atteindre une vitesse maximale de 40 kilomètres par
heure.
Les VBV ressemblent à de petites voitures particulières, mais ils sont en
fait conçus et autorisés par le gouvernement fédéral pour circuler dans des
milieux contrôlés, tels les parcs et les enclaves résidentielles protégées.
Les voitures particulières électriques sont déjà autorisées sur les voies
publiques de l'Ontario, à condition qu'elles répondent aux normes fédérales
qui établissent les dispositifs de sécurité et l'équipement dont elles doivent
être munies.

Normes de sécurité fédérales en vigueur actuellement pour les VBV

Les VBV doivent actuellement satisfaire aux normes fédérales suivantes :

- avoir des ceintures de sécurité;
- avoir un pare-brise;
- avoir d'autres dispositifs, entre autres des phares, des
rétroviseurs, des réflecteurs et un frein de stationnement.

Normes de sécurité fédérales pour les voitures particulières

Afin de protéger les personnes qui se déplacent sur les voies publiques où
la circulation est dense, chaque voiture particulière qui circule en Ontario
doit satisfaire à 40 normes fédérales que n'ont pas à observer les VBV. Ces 40
normes établissent les dispositifs de sécurité et l'équipement que doivent
avoir les voitures particulières. Elles se rapportent entre autres :

- aux pare-chocs;
- aux dispositifs d'ancrage des ceintures de sécurité;
- à la protection du conducteur dans le cas d'un impact;
- à la protection des passagers;
- à la robustesse des portières;
- aux dispositifs de retenue des passagers dans le cas d'un impact
frontal;
- aux dispositifs d'ancrage des sièges pour enfants.

Pour en savoir plus sur les règlements fédéraux relatifs aux voitures
particulières et aux autres catégories de véhicules, voir la page Web
de Transports Canada sur les normes de sécurité des véhicules automobiles

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